Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Libertés"), ce site  ainsi que le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir de ce site ont fait l'objet de déclarations à la CNIL (récépissé n°703707 et 825897).

L'utilisateur de ce site est notamment informé que  les informations qu'il communique sur les  formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Hotel Archange , responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. En cas d'incident lié au dossier de l'utilisateur, un traitement spécifique pourra être réalisé.


Exercice du droit d'accès
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement afin de prendre en compte votre demande. Ces informations sont destinées à Hotel Archange . En cas d'incident lié à votre dossier, un traitement spécifique pourra être réalisé. En application de la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux dites informations.

 

Droits d'auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Hotel Archange ou les sociétés de son Groupe. Leur mention n'Hotel Archange de en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de : - n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales;
- ne pas modifier de telles informations;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de Hotel Archange .

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Hotel Archange et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Hotel Archange ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Hotel Archange se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Hotel Archange ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Hotel Archange met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs à Hotel Archange ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Hotel Archange qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

Lien hypertexte
La création de liens hypertexte vers le site Hotelarchange.com est soumise à l'Hotel Archange au préalable et écrit de Hotel Archange .

 

Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message en sélectionnant dans la rubrique Contact le type de demande "Commentaires sur le site Hotelarchange.com ".

 

Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

HOTEL ARCHANGE
1 Boulevard de Verdun , Place d'Arc 45000 ORLEANS

Siret n°480 972 314 00029 - TVA intracommunautaire FR 50480972314 - EURL au capital de 10 000 €